Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les PRINTANIERES du Sport et de l'Entreprise
SIGNAT Jacques

Numéro de dépôt :
3292914
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
Les PRINTANIERES du Sport et de l\'Entreprise de SIGNAT Jacques

Présentation de la marque Les PRINTANIERES du Sport et de l'Entreprise

Déposée le 13 mai 2004 par SIGNAT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les PRINTANIERES du Sport et de l'Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est SIGNAT Jacques domicilié(e) Résidence La Boétie No 7,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES SIGNAT domicilié(e) Résidence La Boétie No 7,24200 SARLAT,La CANEDA - 24200 - France.

La marque Les PRINTANIERES du Sport et de l'Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les PRINTANIERES du Sport et de l'Entreprise est expirée depuis le 13 mai 2014.


SIGNAT Jacques - Résidence La Boétie No 7,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France


JACQUES SIGNAT - Résidence La Boétie No 7,24200 SARLAT,La CANEDA - 24200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Produits de l'imprimerie, brochures, prospectus, affiches. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques. Education, formation, divertissement, activités sportives ou culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.